Débat sur la conformité

[penns]

Je pense que la FFVE a été à une époque un peu plus "laxiste" que maintenant; et a passé pas mal de choses qui n'étaient pas dans les clous.
Maintenant, ils semblent être beaucoup plus rigoureux. L'époque n'est plus aux compromis, les voitures anciennes sont dans le collimateur des écolos. Les dossiers sont épluchés plus consciencieusement.

[Florent]

Pour le coup, c'est un débat intéressant.

[danv8]

Je pense que la FFVE a été à une époque un peu plus "laxiste" que maintenant; et a passé pas mal de choses qui n'étaient pas dans les clous.
Maintenant, ils semblent être beaucoup plus rigoureux. L'époque n'est plus aux compromis, les voitures anciennes sont dans le collimateur des écolos. Les dossiers sont épluchés plus consciencieusement.

Il n'y a pas que les voitures anciennes...
En même temps les "escrolos" sont dans le collimateurs de pas mal de gens...

[penns]

Pour le coup, la carte grise de collection est très récente.
Et la voiture est assurée en France de manière tout à fait standard.

C’est alors d’autant plus surprenant si la CGC est récente …
Pour l’assurance, cela ne pose aucun problème, il suffit d’avoir une CG et de payer.

[danv8]

Pour le coup, la carte grise de collection est très récente.
Et la voiture est assurée en France de manière tout à fait standard.

C’est alors d’autant plus surprenant si la CGC est récente …
Pour l’assurance, cela ne pose aucun problème, il suffit d’avoir une CG et de payer.

Mon MGB Anglaise d'origine avait une carte grise normale Française sans démarche particulière puisque l'Angleterre était dans l'Europe à l'époque ( comme probablement celle de Florent) .
Conforme à l'origine la mienne aurait pu obtenir une CGC.
Ce qui n'est pas normal comme tu le soulèves c'est que la FFVE continue à distribuer des cartes grises "de collection" à des voitures non conformes au regard de leur propre charte...
Il n'y a pas eu de MGB cabriolet V8 en production. Même chose avec les répliques qui n'entrent pas dans leur charte.
La FFVE ferme les yeux et délivre pourtant des CGC à des véhicules non conformes.
C'est du business... et ça convient à ceux qui en bénéficie.
L'époque est conforme à son esprit; chacun à sa façon baigne dans la compromission.
Ce qui explique que si cela n'est pas normal , ce n'est pas non plus...surprenant!

[marc Forester]

C’est alors d’autant plus surprenant si la CGC est récente …
Pour l’assurance, cela ne pose aucun problème, il suffit d’avoir une CG et de payer.

Carte grise collection récente avant de vendre, ce n'est pas une chose à faire = perdre d'argent au moment de la vente 6% je crois.
Si c'est pour vendre, autant rester en CGN et assurer la voiture chez un assureur en collection (voiture de plus de 15 ans).

Pour l'assurance, en effet, vous signez un contrat et vous payez, tant qu'il n'y a pas d'accident avec du corporel, vous ne savez pas vraiment si l'assurance assure en cas de problème. Car bien souvent, vous avez signé un contrat indiquant la conformité de la voiture et dans ce cas l'assurance refusera toute prise en charge. A charge par la suite de déposer plainte etc. C'est tout à fait défendable et vous pourriez gagner au final mais certainement pas de l'argent et parfois la partie adverse va vous obliger à vendre votre Maison avant que vous puissiez à peine vous loger avec les miettes que l'on vous accordera au final. Un assureur a tout le loisir de faire durer les choses en justice, alors qu'un particulier n'a pas forcément le temps. Il y a des possibilités d'aide etc. Mais cela prend du temps aussi ...

[marc Forester]

Il n'y a pas eu de MGB cabriolet V8 en production. Même chose avec les répliques qui n'entrent pas dans leur charte.
La FFVE ferme les yeux et délivre pourtant des CGC à des véhicules non conformes.

Dans le cas de répliques type AC Corbra ou Porsche 356, je suppose que la réplique est passée à la DREAL à titre isolé et qu'ensuite ils peuvent produire la même voiture à l'identique pour la vente.

[danv8]

C’est alors d’autant plus surprenant si la CGC est récente …
Pour l’assurance, cela ne pose aucun problème, il suffit d’avoir une CG et de payer.

Carte grise collection récente avant de vendre, ce n'est pas une chose à faire = perdre d'argent au moment de la vente 6% je crois.
Si c'est pour vendre, autant rester en CGN et assurer la voiture chez un assureur en collection (voiture de plus de 15 ans).

Pour l'assurance, en effet, vous signez un contrat et vous payez, tant qu'il n'y a pas d'accident avec du corporel, vous ne savez pas vraiment si l'assurance assure en cas de problème. Car bien souvent, vous avez signé un contrat indiquant la conformité de la voiture et dans ce cas l'assurance refusera toute prise en charge. A charge par la suite de déposer plainte etc. C'est tout à fait défendable et vous pourriez gagner au final mais certainement pas de l'argent et parfois la partie adverse va vous obliger à vendre votre Maison avant que vous puissiez à peine vous loger avec les miettes que l'on vous accordera au final. Un assureur a tout le loisir de faire durer les choses en justice, alors qu'un particulier n'a pas forcément le temps. Il y a des possibilités d'aide etc. Mais cela prend du temps aussi ...

Je pense que pour les 6% tu évoques la taxe à payer sur la plus value pour les voiture en CGC...En pratique personne ne fait la déclaration sauf peut être si tu passes par un professionnel qui va vendre la voiture.
En ce qui concerne la non conformité en cas d'accident avec du corporel c'est à l'assurance d'apporter la preuve que l'accident est la cause des ou de la modification.
Le fait de ne pas avoir déclaré les modifications incitera en premier lieu l'assurance à ne pas payer la totalité des remboursements/indemnités aux victimes et se retournera vers le contrevenant...C'est une évidence, mais le dénis d'assurance n'est pas aussi automatique que ce que tu expliques.
Si tu as des exemples "factuels" je veux bien en prendre connaissance.

[danv8]

Il n'y a pas eu de MGB cabriolet V8 en production. Même chose avec les répliques qui n'entrent pas dans leur charte.
La FFVE ferme les yeux et délivre pourtant des CGC à des véhicules non conformes.

Dans le cas de répliques type AC Corbra ou Porsche 356, je suppose que la réplique est passée à la DREAL à titre isolé et qu'ensuite ils peuvent produire la même voiture à l'identique pour la vente.

Pour obtenir une carte grise normale oui mais encore une fois , ce type de véhicule ne correspond pas à la charte de la FFVE comme véhicule historique.. Donc non recevable pour une CGC.

[marc Forester]

Je pense que pour les 6% tu évoques la taxe à payer sur la plus value pour les voiture en CGC...En pratique personne ne fait la déclaration sauf peut être si tu passes par un professionnel qui va vendre la voiture.

oui personne ne le fait, mais en cas de contrôle, tu peux avoir un redressement ...

En ce qui concerne la non conformité en cas d'accident avec du corporel c'est à l'assurance d'apporter la preuve que l'accident est la cause des ou de la modification.

La non conformité est lié au cerfa de vente, s'il y a eu "faux" au moment de la signature à partir du moment où tu signes une voiture comme étant conforme alors qu'elle ne l'est pas au moment de la vente, la preuve est assez facile à faire.
Et l'action d'apporter la preuve est lorsque tu vas en justice, en général l'assurance va envoyer un courrier indiquant la non prise en charge pour non conformité et c'est là que tu dois la mettre en justice pour faire valoir tes droits.

le dénis d'assurance n'est pas aussi automatique que ce que tu expliques.
Si tu as des exemples "factuels" je veux bien en prendre connaissance.

De mon point de vue, une assurance cherchera tous les moyens légales possibles pour ne pas payer : la votre ou la partie adverse.

Des exemples "factuels" j'en ai quelques uns mais qui n'ont pas vocation à être discuté sur un forum public.
Disons que je sais par expérience, que même en étant à jour de ses cotisations et en étant couvert, il est parfois difficile de faire valoir ses droits, avec sa propre assurance qui vous envoie un expert non pas pour défendre vos droits mais pour trouver un détail permettant à l'assurance de ne pas payer.

[marc Forester]

Pour obtenir une carte grise normale oui mais encore une fois , ce type de véhicule ne correspond pas à la charte de la FFVE comme véhicule historique.. Donc non recevable pour une CGC.

Pourquoi "encore une fois" ?
il n'y a pas de réplique de plus de 30 ans ???

[danv8]

Lis la charte...
Je n'ai pas envie de polémiquer avec les "aller/retours" de la FFVE, qui arrange la sauce à sa convenance au fur et à mesure des années.

Je cite ce qu'on peut lire aujourd'hui concernant l'obtention d'une CGC. (FFVE):

- Le modèle n’est plus produit (type Mines)

"C’est le type Mines qui n’est plus produit, par exemple une Fiat 500 de 1960 a le même nom qu’une Fiat 500 d’aujourd’hui mais ne correspond plus au même type Mines ni à la même réception aux Mines de l’époque."

Cela ne va pas changer ma vie. enfin tant que la FFVE ne viendra pas mettre son nez concernant les voitures anciennes en CGN et finalement c'est très bien comme cela...

[marc Forester]

Lis la charte...
Je n'ai pas envie de polémiquer avec les "aller/retours" de la FFVE, qui arrange la sauce à sa convenance au fur et à mesure des années.

Lis la charte ???
je posais juste une question ...
pas trop compris ta réponse ...

Cela ne va pas changer ma vie. enfin tant que la FFVE ne viendra pas mettre son nez concernant les voitures anciennes en CGN et finalement c'est très bien comme cela...

Ils peuvent faire quoi la FFVE pour les voitures anciennes en CGN en dehors d'obliger un passage en CGC pour les voitures de 30 ans et plus.
Je pense à toutes les voitures qui ont 15, 20, 25 ... elles sont en CGN mais judicieux de les passer en assurance collection pour les garder en vie.

[penns]

Je pense à toutes les voitures qui ont 15, 20, 25 ... elles sont en CGN mais judicieux de les passer en assurance collection pour les garder en vie.

Toutes mes anciennes sont assurées normalement. Les assurances collection c'est de l'arnaque. Tu as beaucoup moins de garanties, tu es restreint dans ton utilisation et en plus tu payes au moins aussi cher voire plus!!
J'ai fait le comparatif avec mes assurances standard (type Axa, Allianz...) qui m'ont fait des devis pour les deux types d'assurance; puis avec des compagnies spécialisées pour les voitures de collection. Le constat est sans appel, si tu veux une bonne couverture tous risques, les assurances standards sont bien plus intéressantes. Là où c'est aberrant, c'est que les compagnies spécialisées sont les plus chères avec pas mal de restrictions d'utilisation.
Les assurances collection n'ont d’intérêt que pour ceux qui veulent assurer au tiers à minima pour 30€ à l'année.

[Orque]

Je pense à toutes les voitures qui ont 15, 20, 25 ... elles sont en CGN mais judicieux de les passer en assurance collection pour les garder en vie.

Toutes mes anciennes sont assurées normalement. Les assurances collection c'est de l'arnaque. Tu as beaucoup moins de garanties, tu es restreint dans ton utilisation et en plus tu payes au moins aussi cher voire plus!!
J'ai fait le comparatif avec mes assurances standard (type Axa, Allianz...) qui m'ont fait des devis pour les deux types d'assurance; puis avec des compagnies spécialisées pour les voitures de collection. Le constat est sans appel, si tu veux une bonne couverture tous risques, les assurances standards sont bien plus intéressantes. Là où c'est aberrant, c'est que les compagnies spécialisées sont les plus chères avec pas mal de restrictions d'utilisation.
Les assurances collection n'ont d’intérêt que pour ceux qui veulent assurer au tiers à minima pour 30€ à l'année.

marc dit " elles sont en CGN mais judicieux de les passer en assurance collection pour les garder en vie. "
Non, ce n'est pas judicieux. Si elle est en CGN, je ne vois pas l'intérêt de la passer un assurance collection.

Mais si elle est en CGC, oui et non, c'est suivant le montant proposé par son assureur. Perso, elle ne l'est pas.

L'avantage de la CGC, c'est que si accident, l'expert ne pourra pas la déclarer en épave.

[penns]

Tu oublies aussi que lorsqu’une voiture est en CGC, le CT n’est à passer que tous les 5 ans. Ce n’est pas négligeable d’autant plus quand tu collectionnes plusieurs voitures.

[Francky]

Voici un exemple perso et factuel:
Martin TTM GMO, réplique de Super Seven
Homologuée par George Martin ( cadres motos années 70 ) . Premières répliques passées à la DRIRE + UTAC pour homologation servant aux autres séries.
1992, CGC sans souci.
Assurance tous dommages chez MASCOTTE, avec exactement les mêmes garanties que AXA, moitié prix.
CQFD...
Quant à l’intérêt d’une CGC:
Circulation en ZFE autorisée
CT à 5 ans à partir de 1960, ma A de 59 plus de CT périodique.
En cas d'accident pas de classement VEI ou VTI.
Pas négligeable...

[Orque]

Tu oublies aussi que lorsqu’une voiture est en CGC, le CT n’est à passer que tous les 5 ans. Ce n’est pas négligeable d’autant plus quand tu collectionnes plusieurs voitures.

Oui exact, et seulement si après 1960.

[danv8]

C'est une utopie, mais ce que j'aimerai, c'est que la FFVE donneuse de leçons en tous genres refasse un contrôle en centre de C.T avec un expert de chez eux (ils appellent cela un "sachant") de toutes les voitures en CGC depuis de début pour contrôler la conformité...au regard des déclarations.
(Freins upgradé, V8 à la place de 6L , carbu 4 corps à la place de deux etc...)
Perso je n'ai rien contre les modifs , je n'aime pas le flicage non plus mais j'ai horreur de l'imposture de la FFVE (qui n'a plus rien à voir avec les bonnes raisons du début permettant de sauver des voitures anciennes sans papiers)
Pourquoi imposture? l'état reconnait qu'un véhicule de plus de 30 ans est un véhicule de "collection" donc pourquoi empêcher celles qui sont en CGN de circuler en ZFE? D'autant qu'elles ont un contrôle technique tous les 2 ans.
Quand aux "youngtimer" certaines subissent un contrôle pollution positif et son sous le coup de ces vignettes critair...qui leur interdisent la circulation dans les ZFE.
En soutenant le mouvement de la FFVE vous vous rendez complices de ces injustices...discriminantes.

[marc Forester]

l'état reconnait qu'un véhicule de plus de 30 ans est un véhicule de "collection" donc pourquoi empêcher celles qui sont en CGN de circuler en ZFE? D'autant qu'elle ont un contrôle technique tous les 2 ans.

L'état reconnaît le droit à la carte grise de collection pour véhicule de plus de 30 ans et donc le droit de passer en CGC pour passer le CT tous les 5 ans et circuler en ZFE. Dans la mesure où l'on reste en CGN les règles de la CGN s'applique ZFE VEI etc.

Quand aux "youngtimer" certaines subissent un contrôle pollution positif et son sous le coup de ces vignettes critair...qui leur interdisent la circulation dans les ZFE.
En soutenant le mouvement de la FFVE vous vous rendez complice de ces injustices...

En quoi la FFVE est responsable du legislation sur la CGN dépendant des communes si j'ai bien compris les derniers changement.
Un fois les ZFE devaient disparaître, puis c'est applicable selon les régions.
Subaru crit'air 3 donc limité dans certaine grande ville.

[marc Forester]

Concernant les assurances, mon assurance principale me demandait 2500€ pour assurer la nouvelle subaru en assurance normal. En assurance collection tous risques, je suis à 400€. Une assurance collection en CGN c'est justement pour éviter la tendance à classer une voiture de 26 ans en VEI à la moindre occasion. Je répare toujours moi même, donc l'assurance fait aussi des économies.
Une assurance collection en CGN à 30€ c'est pour à minima deux voitures et aucune garantie ou protection.
Avec une seule voiture, même en immobilisation une assurance collection me demandait 80€ à l'année pour une voiture qui ne roulait pas.
Laisser une voiture en CGN de 26 ans en assurance normale, c'est considérer que la voiture est une voiture lambda et donc classement VEI, valeur de la voiture à minima, reprise des factures sur une antériorité de 1 an etc. Si pas d'accord avec ça, c'est démarche de plainte et tribunal etc.
Concernant le CT, c'est pas trop un problème : si il faut le faire pour rouler, je le fais.
De toute façon une voiture ancienne demandera un entretien, donc un CT tous les 5 ans fait économiser quoi 300 à 350€, bien pour les consommables mais pas non plus la fortune, sauf à avoir une voiture encore plus ancienne et pas de CT où ça fait 400 à 450€ d'économie sur 5 ans.

[penns]

Pour moi, L’assurance collection n’assure pas que la voiture ne sera pas classé comme épave. Le classement administratif en CGC le permet, mais une CGN en assurance collection n’a pour moi aucune garantie d’être réparée… à vérifier avec l’assureur. Perso j’ai tout épluché et par exemple pour mon MGF qui n’est pas encore en CGC, l’assurance collection me coûtait plus cher, n’offrait pas plus de garantie et me restreignait dans mon utilisation. Par exemple impossible de faire les trajets domicile-travail!

[Orque]

" Perso je n'ai rien contre les modifs , je n'aime pas le flicage non plus mais j'ai horreur de l'imposture de la FFVE (qui n'a plus rien à voir avec les bonnes raisons du début permettant de sauver des voitures anciennes sans papiers)
Pourquoi imposture? l'état reconnait qu'un véhicule de plus de 30 ans est un véhicule de "collection" donc pourquoi empêcher celles qui sont en CGN de circuler en ZFE? D'autant qu'elles ont un contrôle technique tous les 2 ans."

danv8, faudrait savoir ?
Je ne suis pas d'accord avec la FFVE à 100% mais tu estimes que la FFVE est un imposteur, auquel cas, ce devrait être elle la responsable, mais tu dit bien après que c'est l'état et qu'il empêche les CGN de circuler en ZFE.
Pourtant, la FFVE a tout fait pour permettre au CGC de circuler en ZFE, ce qui est le cas. Elle a même convaincu les députés d'abroger les ZFE. Nous en attendons toujours le décret d'application.

N'empêche qu'il y a un problème avec les ZFE, les véhicules autos (je parle des véhicules qui passent normalement les CT) ne sont pas les réels responsables de la pollution, n'est-ce pas plutôt les utilitaires, les camions, les bus et les CT trafiqués ?

[Orque]

Pour moi, L’assurance collection n’assure pas que la voiture ne sera pas classé comme épave. Le classement administratif en CGC le permet, mais une CGN en assurance collection n’a pour moi aucune garantie d’être réparée… à vérifier avec l’assureur. Perso j’ai tout épluché et par exemple pour mon MGF qui n’est pas encore en CGC, l’assurance collection me coûtait plus cher, n’offrait pas plus de garantie et me restreignait dans mon utilisation. Par exemple impossible de faire les trajets domicile-travail!

Tout à fait d'accord.

[marc Forester]

Pour moi, L’assurance collection n’assure pas que la voiture ne sera pas classé comme épave. Le classement administratif en CGC le permet, mais une CGN en assurance collection n’a pour moi aucune garantie d’être réparée… à vérifier avec l’assureur. Perso j’ai tout épluché et par exemple pour mon MGF qui n’est pas encore en CGC, l’assurance collection me coûtait plus cher, n’offrait pas plus de garantie et me restreignait dans mon utilisation. Par exemple impossible de faire les trajets domicile-travail!

Comme toute assurance, c'est sujet à discussion, mais par principe une assurance spécialisés en collection qui assure des voitures en CGC et aussi les futures collection (voiture de plus de 15 ans), sera plus disposé à conserver un patrimoine et donc des clients. Après c'est aussi variable selon les voitures et les statistiques sur le modèle à assurer. les trajets domicile-travail, sont possibles chez pas mal d'assureur, c'est variable selon l'assureur.